Règlement d'ordre intérieur

 

REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR et CHARTE DU PARTICIPANT

Le « Belgian Triumph Club and British Oldtimers Belgian Club asbl » est également

appelé « BTC - BOBC»

Le Conseil d’Administration

  • Article 1 : Pour poser sa candidature comme administrateur, un membre doit avoir au moins deux années d’ancienneté et avoir au cours de celles-ci manifesté son attachement au BTC - BOBC par sa participation aux diverses organisations.
  • Article 2 : Les membres du Conseil d’Administration s’engagent à participer activement aux réunions ainsi qu’aux activités organisées par le BTC - BOBC tout au long de l’année.
  • Article 3 : Les décisions du Conseil d’Administration sont prises à la majorité simple des voix des membres présents et suppléés. Aucune décision ne peut être prise si plus de la moitié des membres ne sont ni présents ni suppléés. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.
  • Article 4 : Afin d’éviter toute polémique et de maintenir un effet de surprise, les membres du Conseil d’Administration s’engagent à garder le silence sur les débats et décisions prises ou non prises lors des réunions.
  • Article 5 : Le Conseil d'Administration se réserve le droit de refuser une adhésion au BTC - BOBC en vertu de l'article 5 ALINEA A des statuts du BTC - BOBC parus au Moniteur Belge  et sans avoir à justifier autrement sa décision. De même, un membre qui aurait une attitude qui trouble la bonne entente au sein du Club ou dont le comportement soulève la critique recevra une mise en garde écrite de la part du CA. En cas de récidive, il se verra interdire toute activité au sein du Club jusqu'à la prochaine Assemblée Générale où son exclusion pourrait être proposée au vote des membres présents.
  • Article 6 : Seul le Conseil d’Administration peut autoriser un membre à organiser une manifestation couverte par le BTC – BOBC.

Les membres du BTC - BOBC

  • Article 7 : L’inscription au BTC - BOBC implique de la part de chaque membre l’adhésion à l’ensemble des articles du « Règlement d’ordre intérieur » et de la charte du participant.
  • Article 8 : L’inscription au BTC - BOBC sera effective après le paiement de la cotisation annuelle.
  • Article 9 : Chaque membre s’engage, en toutes circonstances, à avoir un comportement responsable qui ne perturbera en aucun cas la bonne entente au sein du BTC – BOBC.
  •  Lors de nos balades, il s’engage à respecter le code de la route et à faire preuve d’une prudence spéciale vis-à-vis des usagers les plus vulnérables.
  • Article 10 : Les manifestations couvertes par le BTC - BOBC peuvent être organisées soit par un membre du Conseil d’Administration, soit un membre ayant reçu l’approbation du Conseil d’Administration.
  • Article 11 : Un membre est libre d’organiser sa manifestation comme il l’entend mais doit avertir le Conseil d’Administration de son projet, en obtenir l’approbation et en fixer la date en accord avec celui-ci. Le membre organisateur s’engage à n’en tirer aucun bénéfice personnel. Tous versements d’arrhes, acomptes ou autres débours devront être réalisés par le trésorier au départ du compte bancaire du BTC – BOBC. L’organisateur doit clôturer ses comptes dans les 15 jours qui suivent sa manifestation et doit rentrer au trésorier toutes les factures et notes de frais relatives à son organisation. Après vérification et clôture définitive des comptes, le trésorier déchargera le membre.
  • Article 12 : En cas de manquement aux articles 10 et 11, le Conseil d’Administration considérera qu’il s’agit d’une organisation extérieure au BTC - BOBC et sera dégagé de toute responsabilité et de tout paiement, note et facture. Dans ce cas, les appellations « Belgian Triumph Club AN British oldtimers belgian Club», BTC - BOBC et les logos s’y rapportant ne pourront être utilisés.
  • Article 13 : L’organisateur d’une manifestation couverte par le BTC - BOBC se réserve le droit de refuser l’inscription d’un membre ou de personnes n’étant pas membres du BTC - BOBC et dont les comportements ou attitude lors de nos rencontres antérieures auraient été source de perturbations et sujet à de violentes critiques de la part de la majorité des participants.
  • Article 14 : L’inscription à une manifestation se sera effective qu’après l’envoi du  paiement du montant total sur le compte du BTC - BOBC et ceci au plus tard à la date prévue sur l’invitation. Sauf accord de l’organisateur ou du trésorier, aucun paiement ne sera accepté le jour de la manifestation. Exceptionnellement, en cas de paiement tardif, la preuve de paiement sera exigée le jour de la manifestation.
  • Article 15 : L’annulation de son inscription à une manifestation organisée par le BTC - BOBC doit être signalée par le membre à l’organisateur le plus rapidement possible. L’organisateur se réserve le droit de rembourser ou non les frais d’inscription en fonction des débours irrécupérables éventuels.
  • Article 16 : L’annulation d’une manifestation oblige le BTC - BOBC, par le biais de son organisateur, à rembourser aux membres inscrits les montants déjà payés. L’organisateur, responsable de l’annulation d’une manifestation, s’engage également à rembourser sur le compte du BTC - BOBC les montants que le BTC - BOBC aurait avancé à la demande de l’organisateur.
  • Article 17 : Chaque membre inscrit à une activité organisée par le BTC - BOBC utilisera son véhicule de marque Anglaise. En cas d’impossibilité, le membre sera autorisé à utiliser un autre véhicule, ancêtre ou non.
  • Article 18 : Chaque membre certifie que le véhicule utilisé lors d’une manifestation organisée par le BTC - BOBC est en ordre d’assurance, de « contrôle technique automobile », d’inscription à la D.I.V. et que son conducteur dispose d’un permis de conduite en cours de validité et dégage le BTC - BOBC de toute responsabilité en cas de manquement.
  • Article 19 : Sont exclues d’un concours organisé lors d’une manifestation organisée par le BTC - BOBC, toutes les personnes qui ont eu connaissance du questionnaire, directement ou indirectement, qu’elles soient membres du CA ou non ainsi que celles dont les noms sont éventuellement cités sur le road-book.
  • Article 20 : Les membres du CA ainsi que tous les concurrents inscrits à une manifestation organisée par le BTC - BOBC (conducteur et accompagnants), pourront participer au concours éventuel à la condition sine qua non que le jury soit constitué par l’ensemble des participants (exemple : concours de déguisement)
  • Article 21 : Toute personne ayant remporté un lot lors d’une manifestation organisée par le BTC - BOBC a le libre choix d’accepter ou de refuser son lot.

 

CHARTE DU PARTICIPANT 

L’ASBL Belgian Triumph Club and British Belgian Club , est une association sans but lucratif qui organise, au profit de ses membres et invités, des activités liées à leur passion commune pour les marques automobiles anciennes.

La présente charte est destinée à clarifier le régime de responsabilité des participants aux activités organisées par elle.

ARTICLE 1

Le participant s’engage, lorsqu’il participe aux activités de l’ASBL organisées sur la voie publique, à disposer d’un permis de conduire et d’une assurance RC automobile valables en Belgique et pour le véhicule utilisé.

Il s’engage également à ce que son véhicule soit en ordre en ce qui concerne la législation relative à son usage sur la voie publique.

ARTICLE 2

Dans le cadre des activités organisées par l’ASBL, le participant s’engage à respecter scrupuleusement le Code de la route, et à n’adopter aucun comportement susceptible de mettre en danger sa sécurité ou celle d’autrui.

Il est à cet égard rappelé que les balades organisées par l’ASBL ne sont pas des compétitions et qu’aucun calcul horaire n’est effectué.

Le participant reste le seul responsable des accidents qu’il pourrait  causer à l’occasion des balades touristiques organisées par l’ASBL.

Aucune indication ou instruction donnée par l’ASBL ou par l’un de ses organes ne peut être interprétée comme une invitation à ne pas respecter les lois en vigueur. En cas de contradiction entre l’indication ou instruction qui lui est donnée par l’ASBL et la réglementation applicable, le participant  fera toujours prévaloir cette dernière.

Les peines, amendes et frais éventuels de quelque nature qu’ils soient, encourus à la suite d’infractions au Code de la route ou à toute autre disposition légale, seront exclusivement à charge du participant.

ARTICLE 3

A l’occasion des épreuves, le participant restera attentif à l’état de la route. Il lui appartient de vérifier que le chemin ou l’emplacement de parcage qui lui est suggéré ou proposé est adéquat pour son véhicule.

L’ASBL ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des dégâts occasionnés aux véhicules et aux personnes par l’état d’une voirie ou d’un parking, même si elle en a suggéré l’utilisation.

ARTICLE 4

Lorsque, dans le cadre d’une activité organisée par l’ASBL, celle-ci met un emplacement de parking à disposition des participants, le participant reste seul responsable de la surveillance de son propre véhicule.

L’ASBL ne peut être tenue pour responsable des dommages qui seraient occasionnés à ce véhicule par des tiers.